Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART ET L'EURO
Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur, Banque Coopérative, Société Anonyme à Directoire et Conseil d'Orientation et de Surveillance

Numéro de dépôt :
3124399
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2011
L\'ART ET L\'EURO de Caisse d\'Epargne et de Prévoyance Côte d\'Azur

Présentation de la marque L'ART ET L'EURO

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART ET L'EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur domicilié(e) 455 promenade des Anglais, 06200 Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 402 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR. DEPARTEMENT JURIDIQUE - France.

La marque L'ART ET L'EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART ET L'EURO est expirée depuis le 5 octobre 2011.

Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : L'EURO ET L'ART , Crédit nouveaux jeunes , LA NUIT DES ASSOCIATIONS , ART ET DEVELOPPEMENT DURABLE , MAXIMINI , ART'THLETISME


Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur, Banque Coopérative, Société Anonyme à Directoire et Conseil d'Orientation et de Surveillance - 455 promenade des Anglais, 06200 Nice - France - SIREN 384402871


CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR. DEPARTEMENT JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilères Education ; formation ; divertissement ; Activités sortives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.